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Marques déposées par DOMAINE DE VILLENEUVETODO
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DOMAINE DE VILLENEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VILLENEUVE
DOMAINE DE VILLENEUVE, SCEA

Numéro de dépôt :
3756547
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
DOMAINE DE VILLENEUVE de DOMAINE DE VILLENEUVE

Présentation de la marque DOMAINE DE VILLENEUVE

Déposée le 26 juillet 2010 par DOMAINE DE VILLENEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VILLENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est DOMAINE DE VILLENEUVETODO domicilié(e) Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 522 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE VILLENEUVE domicilié(e) Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France.

La marque DOMAINE DE VILLENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VILLENEUVE est expirée depuis le 26 juillet 2020.

DOMAINE DE VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DERNIER , Cuvée Roger , HABEMUS PAPAM , LA GRIFFE


DOMAINE DE VILLENEUVE, SCEA - Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France - SIREN 352522825


DOMAINE DE VILLENEUVE - Route de Courthézon - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins bénéficiant de l'appellation Châteauneuf du Pape contrôlée comportant le terme “ Châteauneuf du Pape ” ainsi que les vins bénéficiant de l'appellation Côtes du Rhône contrôlée comportant le terme “ Côtes du Rhône ”. ; Vins d'appellation d'origine, vins de pays.